Charte écologique de la Seigneurie de Shefford

La Seigneurie de Shefford s'étend sur une superficie d'environ 700 acres. Il s'agit d'un territoire vierge, sillonné par de nombreux ruisseaux, au cœur d'une riche végétation et agrémenté par quelques plans d'eau.

Tout acquéreur d'un terrain dans ce secteur de la Montagne de Shefford devient par le fait même copropriétaire de toutes les infrastructures sportives et récréatives.

Nous sommes donc confiants que chacun partagera notre profond respect pour la beauté naturelle de La Seigneurie de Shefford et qu'il conjuguera ses efforts aux nôtres pour en protéger la faune et la flore.

L'attrait pittoresque et le charme typique qui caractérisent ce site doivent être préservés afin de maintenir la qualité de vie de ses résidantes et résidants.

C'est pourquoi chaque propriétaire devra se conformer à la présente charte qui contient plusieurs points indispensables à la sauvegarde de La Seigneurie de Shefford.

Il nous est impossible de prévoir tous les accidents écologiques qui pourraient se produire, toutes les personnes qui habitent La Seigneurie de Shefford auront donc la responsabilité de prévenir toute action qui risquerait de nuire à l'équilibre de l'environnement.

NORMES DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS FIXES

Aucun bâtiment temporaire (remise, roulotte, tente, etc.) ne pourra être érigé avant la construction d'une résidence.

Seules les constructions de type unifamilial seront autorisées.

Il sera strictement interdît d'opérer un commerce de quelque nature que ce soit dans La Seigneurie de Shefford. Une seule exception à cette règle consistera en l'exploitation d'un dépanneur ou d'une épicerie par le Comité de copropriété afin d'éviter la dépense d'une quantité importante d'énergie par les résidantes et résidants, l'automobile étant très énergivore et polluante.

Le bâtiment principal devra avoir une superficie minimale de:

Afin de créer une certaine homogénéité, chaque maison comptera une véranda mesurant plus de deux cents (200) pieds carrés.

Tous les plans devront être approuvés par le promoteur ou son représentant. Cette mesure est valide pour le bâtiment principal ainsi que pour les dépendances.

Le recouvrement extérieur de la façade du bâtiment principal devra être composé de l'un ou l'autre des matériaux suivants:

La superficie du garage ne devra pas excéder cinquante pour cent (50%) de celle des planchers de la résidence.

Cette norme sera de vingt pour cent (20%) dans le cas d'une remise ou dépendance.

Afin de préserver la beauté de La Seigneurie de Shefford, si un résidant désire clôturer la façade de son terrain, il ne pourra utiliser que des éléments naturels (arbustes, pierres).

Si un bâtiment était détérioré à la suite d'un sinistre, celui-ci devra être réparé ou détruit et nettoyé dans un délai maximal de trois (3) mois.

Un délai d'une année à partir de l'obtention du permis sera accordé pour finaliser les travaux de construction du bâtiment principal.

L'aménagement paysager devra être complété dans l'année qui suit, soit au maximum deux (2) ans après l'émission du permis de construction.

Les normes fondamentales d'horticulture devront être respectées (aire publique, d'accueil, de séjour et de service).

Chaque infraction à ces normes sera sujette à une pénalité de cent dollars ($100,00) par jour à partir de la réception d'une lettre expédiée par courrier recommandé ou certifié.

LACS ET RUISSEAUX

Aucun bâtiment (incluant les dépendances) ne pourra être érigé à moins de cinquante (50) pieds d'un lac ou d'un cours d'eau.

Dans le cas des champs d'épuration (installations sanitaires), la distance minimale sera de cinquante (50) pieds d'un plan d'eau ou d'un ruisseau.

Nous invitons les résidantes et résidants à conserver le maximum de végétation naturelle entre leur résidence et les cours d'eau afin d'éviter que le ruissellement des eaux de pluie ne charrie des organismes nuisibles provenant des eaux usées.

Aucun riverain ne sera autorisé à consommer l'eau d'un lac pour son usage personnel (arroser la pelouse, remplir la piscine, etc.).

Les lacs devront servir exclusivement à des activités sportives et récréatives (natation, baignade, pédalo, canot, kayak, etc.).

Aucune embarcation motorisée n'aura accès aux lacs.

Le déversement de matières polluantes sera rigoureusement surveillé et interdit afin de préserver la qualité du sol et éviter qu'elles ne s'acheminent dans les lacs et ruisseaux.

CHAMP D'ÉPURATION ET FOSSE SEPTIQUE

Tout acquéreur d'un terrain à La Seigneurie de Shefford devra se conformer aux normes du promoteur pour la construction de son champ d'épuration. Elles seront plus strictes que celles de la municipalité.

En tenant compte de la dénivellation des terrains, il faudra s'assurer que cette installation sera très efficace et évitera la contamination des espaces avoisinants.

Les fosses septiques défectueuses ou mal employées peuvent être très nocives pour l'environnement. Touffes d'herbe d'un vert éclatant, flaques d'eaux usées ou sol mou et spongieux par endroits et relents d'égout au sous-sol sont autant de signes évidents qu'une fosse septique fonctionne mal.

Dès la manifestation de l'un ou l'autre de ces symptômes, les résidantes et résidants de La Seigneurie de Shefford s'engagent à effectuer les réparations nécessaires dans les plus brefs délais.

Aucun arbre ni arbuste ne sera planté près des tuyaux de drainage parce que leurs racines pourraient les obstruer.

Nous demandons à tous les résidants et résidantes de La Seigneurie de Shefford d'être vigilants quant aux produits nocifs qu'ils pourraient être tentés de jeter dans les toilettes tels que: désoxydants et autres produits acides et alcalins, peintures et solvants, cires et colles.

De plus, nous leur suggérons fortement d'utiliser des détergents sans phosphates et d'éviter l'eau de javel ainsi que les adoucisseurs de tissus.

Chaque année toutes les fosses septiques devront être vérifiées. Les boues et l'écume en seront retirées tous les trois (3) à cinq (5) ans.

PESTICIDES, HERBICIDES ET INSECTICIDES

En cas d'absolue nécessité, certains pesticides, herbicides ou insecticides biologiques et biodégradables pourront être utilisés.

Le Comité de copropriété devra cependant en avoir préalablement approuvé l'emploi. Ces produits ne pourront toutefois pas être appliqués à moins de cent (100) pieds d'un lac ou d'un cours d'eau.

BOISÉS

Les terrains de La Seigneurie de Shefford ne pourront pas être déboisés sur plus de vingt pour cent (20%) de leur superficie totale.

La façade du terrain (incluant le fossé, s'il y'a lieu) jusqu'à une profondeur de cinquante (50) pieds devra être nettoyée de façon à y enlever toutes branches ou arbres morts, ordures, etc.

L'herbe poussant dans les espaces défrichés ainsi que dans les fossés devra être coupée régulièrement.

Les feux de bois ne seront autorisés que si le terrain est pourvu d'une installation sécuritaire. En aucun temps des matières polluantes ou des produits dangereux ne pourront être brûlés.

Toute personne qui portera atteinte à la faune, à la flore, à la qualité du sol ou à un cours d'eau se verra imposer une amende de cinq cents dollars ($500.00). De plus, les frais de poursuite et de nettoyage seront entièrement à la charge du contrevenant.

SÉCURITÉ ET CIRCULATION

Les armes à feu seront prohibées sur tout le site de La Seigneurie de Shefford. Donc, la chasse et les exercices de tir seront rigoureusement défendus.

Les véhicules du type "tout terrain" ou "motoneige" ne pourront circuler dans les rues et sentiers de La Seigneurie de Shefford. Seules les motocyclettes de promenade seront acceptées.

Toutes les piscines creusées devront être entourées d'une clôture ayant une hauteur minimale de quarante-deux (42) pouces. Le tout devra être sécuritaire et esthétique.

Dans le cas des piscines hors terre, elles devront être cadenassées lorsqu'il n'y a pas de surveillance adéquate.

ANIMAUX DOMESTIQUES

Seuls les chats et les chiens seront acceptés sur le site de La Seigneurie de Shefford. Cependant on ne pourra compter qu'un chien par propriété. Celui-ci devra être tenu en laisse ou dans un enclos fermé.

Le non respect des articles relatifs à la sécurité et la circulation ainsi que ceux se rapportant aux animaux domestiques, entraînera une amende de cent dollars ($100.00) par jour jusqu'à ce que la situation soit corrigée.

CARTES ROUTIÈRES

N'oubliez pas de consulter nos cartes routières pour connaître
le chemin qui vous mène à La Seigneurie de Shefford.
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